Mentions légales
1. Informations générales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site cozy-crater.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le présent site, accessible à l'URL cozy-crater.com (le « Site »), est édité par :
cozy-crater, société dont le siège social est situé au 15 rue des Musées, 69003 Lyon, France, représentée par son directeur de la publication.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Directeur de publication
Le directeur de la publication du Site est représenté légalement par l'éditeur du site.
Nous contacter
Par email : [email protected]
Par courrier : 15 rue des Musées, 69003 Lyon, France
2. Présentation et principe
Le site cozy-crater.com présente les services de valorisation du patrimoine muséal proposés par notre entreprise.
Les informations diffusées sur le site cozy-crater.com sont de nature publicitaire. Elles sont destinées à informer les visiteurs sur nos prestations et notre approche.
Les services présentés peuvent contribuer à améliorer la valorisation des musées de province. Les résultats varient selon le contexte de chaque établissement.
Est strictement interdite toute forme de reproduction, distribution, transmission ou commercialisation de ces informations sans notre accord écrit préalable.
3. Accessibilité
Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de l'éditeur, et sous réserve d'éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
En cas d'impossibilité d'accès au service, le site s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
4. Propriété intellectuelle
L'éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité et force majeure
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6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction compétente
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